BRANDI Avocats.

Dr. Oliver Knodel

Avocate et notaire basé à Bielefeld
Avocat spécialisé en droit commercial et des sociétés
Responsable de fondation (DSA)

Emplacement Bielefeld
T +49 521 96535 - 810
F +49 521 96535 - 115
E oliver.knodel@brandi.net
Langage étranger: Anglais

vCard

A propos de moi

  • Né en 1970
  • Études de droit à l'université de Bielefeld
  • Premier diplôme d'État ("1. Staatsexamen") en 1995
  • Études doctorales en tant que boursier de la Fondation Friedrich-Naumann, thèse de doctorat intitulée " Kapitalsicherung et Gläubigeranfechtung " (Prof.Dr. Schön, Bielefeld)
  • Stage de fin d'études au Tribunal de grande instance de Bielefeld
  • Deuxième diplôme d'État ("2. Staatsexamen") en 1998
  • Entrée dans la société en 1999
  • Docteur en droit (Dr. jur.) en 2001
  • Avocat spécialisé en droit commercial et en droit des sociétés depuis 2006
  • Admission comme notaire en 2010
  • Responsable de fondation (DSA) depuis 2022

Compétence

Droit des sociétés/M&A

Créations de sociétés

  • Sélection de la forme juridique (droit des sociétés et droit fiscal)
  • Rédaction du contrat de société, autres accords entre les associés
  • Droit allemand de sociétés de personnes et de capital (par ex. SNC, KG, SARL & Co. KG, SARL, SA, KGaA, eG)
  • Societas Europaea (SE)
  • Formes juridiques étrangères (par ex. Ltd, Plc, Inc., LLC)
  • Fiduciaire
  • Contrats liant les droits de vote, contrats de pool et contrats de consortium

Vie et croissance de la société

  • Tenue d'assemblées générales et d'assemblées des associés
  • Financement de la croissance, Corporate Finance (capital propre et étranger, Cash Pool, crédit bancaire, Leasing, Factoring, cession de créances, Asset-Backes Securities, financements mezzanine, prêts, prêts sur reconnaissance de dette)
  • Droits de jouissance, société tacite (typique et atypique)
  • Modèles de participation des collaborateurs
  • Sociétés de Private Equity
  • Filiales (création et acquisition, filiales à l'étranger)
  • Contrats d'entreprises (en particulier accords de contrôle, contrats de transfert des bénéfices)
  • Participation
  • Corporate Compliance, Corporate Governance
  • Contrats de coopération, Joint-Ventures, entreprises collectives dans le pays et à l'étranger
  • Reprise d'autres entreprises (M&A)

Restructurations

  • Loi sur la transformation, loi sur la fiscalité de transformation
  • Fusion, division, changement de forme juridique, apport, accroissement
  • Fusion transfrontalière et contrat de domination
  • Structures de holding dans le pays et à l'étranger
  • Squeeze-out
  • Accompagnement d'assainissements d'entreprises

Litiges de sociétés

  • Litiges entre associés, avec des membres d'organe et avec la société
  • Défense des intérêts en dehors des tribunaux (en particulier lors d'assemblées d'associés, d'assemblées générales, conseil de surveillance, conseil consultatif)
  • Défense des intérêts devant les tribunaux
  • Médiation (en tant que représentant de parti et médiateur)
  • Procédure d'arbitrage (en tant que représentant de parti et arbitre)

Succession d'entreprise

  • Structuration de patrimoines familiaux
  • Testaments d'entrepreneurs
  • Donation, usufruit
  • Droit de succession
  • Fondation (fondation d'utilité publique, fondation familiale)
  • Conceptions internationales
  • Conseil de surveillance, conseil consultatif
  • Exécution testamentaire, administration de succession
  • Vente d'entreprise
  • Partage successoral

Acquisition et vente d'entreprises (M&A)

  • Préparation à l'acquisition d'entreprise (optimisation fiscale, concentration du patrimoine à vendre, séparation de patrimoines, prospectus de vente)
  • Détermination du type de processus de vente (par ex. vente aux enchères, vente à un concurrent)
  • Choix du courtier d'entreprise ou de la banque d'investissement
  • Structure de la transaction (en particulier Asset ou Share Deal, aspects fiscaux)
  • Gestion de la transaction
  • Accords avant la Due Diligence (par ex. accord de confidentialité, Letter of Intent)
  • Préparation, exécution et accompagnement Due Diligence (y compris établissement d'espace de données, également électronique)
  • Négociations
  • Élaboration du contrat d'acquisition d'entreprise
  • Distressed M&A, acquisition par l'administrateur d'insolvabilité
  • Consultation en cas d'offres de reprise publiques
  • Acquisition d'une entreprise étrangère
  • Acquisition par un acheteur étranger

Droit fiscal des entreprises

  • Droit coopératif et droit en matière d'imposition du revenu rapporté à l'entreprise
  • Droit relatif aux impôts sur la succession et les donations
  • Loi fiscale sur les transformations d'entreprises
  • Loi fiscale sur les relations avec l'étranger

Droit d'insolvabilité et assainissements

  • Élaboration et assistance de concepts d'assainissement d'entreprises, y compris la création de sociétés de défaisance
  • Assistance aux entreprises et aux entrepreneurs dans l'insolvabilité, autant du côté des créanciers que des débiteurs
  • Représentation dans les différends en termes de droit d'insolvabilité
  • Droits des constituants et des bénéficiaires dans l'insolvabilité
  • Procédure à l'encontre de l'insolvabilité
  • Responsabilité de l'administrateur d'insolvabilité

Droit des fondations

  • Établir des fondations
  • Modifications des statuts
  • Conseil aux organes de fondation (notamment en matière de responsabilité, litiges au sein du conseil d'administration)

Succession de patrimoine et d'entreprise

  • Planification de succession
  • Conception juridique et fiscale de la succession
  • Prévention de droits réservataires
  • Ordre d'héritage anticipé
  • Transfert d'actifs d'exploitation
  • Création de sociétés familiales/pools familiaux
  • Création de fondation
  • Mandat préventif
  • Testament d'entrepreneur, contrat de mariage et pacte successoral de l'entrepreneur
  • Exécution testamentaire (par ex. en cas d'héritiers mineurs
  • Contrats de transfert
  • Contrats de renonciation aux droits réservataires
  • Régimes de compensation

Publications

Monographies

  • Kapitalsicherung und Gläubigeranfechtung, 2002, Verlag Dr. Kovac in der Reihe: Wirtschaftsrechtliche Forschungsergebnisse, Band 30

Contributions à des publications

  • Beiträge in Arens/Tepper, Praxishandbuch Gesellschaftsrecht, 2. Auflage 2013
    Kapitel 3 Das Mandat im Rahmen der werbenden Gesellschaft
    § 11 Die anwaltliche Betreuung und Beratung der Gesellschaft und Gesellschafter (zusammen mit Wolfgang Arens)
  • Das gesellschaftsrechtliche Mandat, Arens/Tepper, 1. Auflage, 2007
    Kapitel 3, S. 273 ff., § 11 Die anwaltliche Betreuung und Beratung der Gesellschaft und der Gesellschafter

Discussions de cas

  • EuGH, Urt. v. 15.10.2015, C-310/14: Beweislastverteilung im Internationalen Insolvenzanfechtungsrecht, GWR 2016, S. 38 (mit Dr. Paul Czaplinski)
  • OLG Hamm, Urt. v. 22.07.2015, 8 U 99/14: Rückforderungen von gewinnunabhängigen Ausschüttungen setzt gesellschaftsvertragliche Grundlage voraus, GWR 2015, S. 362 (mit Dr. Paul Czaplinski)
  • EuGH, Urt. v. 04.12.2014, C-295/13: Internationale Zuständigkeit bei Klagen eines Insolvenzverwalters gegen den Geschäftsführer gem. § 64 S. 1 und 2 GmbHG, GWR 2015, S. 16 (mit Dr. Paul Czaplinski)

Adhésion

  • Deutscher Anwaltverein
  • Deutsche Anwalts- und Steuerberatervereinigung für die mittelständische Wirtschaft e.V.  
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