BRANDI Avocats.

Dr. Sebastian Meyer, LL.M.

Avocate et notaire basé à Bielefeld
Avocat spécialisé en droit des technologies de l'information (droit informatique)
Auditeur en matière de protection des données (TÜV)

Emplacement Bielefeld
T +49 521 96535 - 812
F +49 521 96535 - 113
E sebastian.meyer@brandi.net
Langage étranger: Anglais

vCard

A propos de moi

  • Né en 1976
  • Études de droit à l'université de Bielefeld de 1995 à 2000
  • Études complémentaires en informatique à l'université de Bielefeld de 1996 à 1998
  • Premier diplôme d'État ("1. Staatsexamen") en 2000
  • Études complémentaires en droit de l'informatique aux universités de Hanovre et de Vienne de 2000 à 2001
  • Assistant de recherche à l'université de Bielefeld de 2001 à 2002
  • Stage pratique de fin d'études à Bielefeld et Düsseldorf de 2002 à 2004
  • Docteur en droit (Dr. jur.) en 2004
  • Deuxième diplôme d'État ("2. Staatsexamen") en 2004
  • Séjour à Baltimore (États-Unis) chez Whiteford, Taylor & Preston, LL.P. en 2005
  • Admission au Barreau et entrée dans la société en 2005
  • Chargé de cours à la FH de Bielefeld depuis 2008
  • Auditeur de protection des données (TÜV) depuis 2009
  • Membre du comité de direction de l'association Anwaltverein Bielefeld e.V. depuis 2009
  • Membre du comité de direction du Barreau de Hamm depuis 2010
  • Admission comme notaire en 2012
  • Rédacteur permanent du magazine jusIT aux éditions LexisNexis Vienne depuis 2014
  • Membre de l'assemblée des représentants de la caisse de retraite des avocats de NRW depuis 2014
  • Avocat spécialisé en droit des technologies de l'information (droit informatique) depuis 2016
  • Chargé de cours à l'université à distance de Hagen depuis 2019
  • Chargé de cours à l'université de Bielefeld depuis 2020

Compétence

Conformité

  • Conformité au droit des sociétés
  • Conformité informatique
  • Conformité à la protection des données

Propriété intellectuelle et droit de la concurrence

Protection du savoir-faire

  • Arrangements de confidentialité (NDA)
  • Contrats de protection du savoir-faire

Droits d'auteur (Copyright)

  • Infractions aux droits d'auteur (action judiciaire, ordonnance de référé, plainte)
  • Rédaction de contrats (contrats de licence d'auteurs, contrats d'éditeurs de musique, commande de compositions, contrat d'artiste, contrat d'enregistrement, contrat de concert, etc.)
  • Droits de protection voisins (en particulier droits de photos, bases de données, supports d'enregistrement)

Droit des sociétés/M&A

Créations de sociétés

  • Sélection de la forme juridique (droit des sociétés et droit fiscal)
  • Rédaction du contrat de société, autres accords entre les associés
  • Droit allemand de sociétés de personnes et de capital (par ex. SNC, KG, SARL & Co. KG, SARL, SA, KGaA, eG)
  • Fiduciaire
  • Contrats liant les droits de vote, contrats de pool et contrats de consortium

Vie et croissance de la société

  • Tenue d'assemblées générales et d'assemblées des associés
  • Filiales (création et acquisition, filiales à l'étranger)
  • Contrats d'entreprises (en particulier accords de contrôle, contrats de transfert des bénéfices)
  • Corporate Compliance, Corporate Governance
  • Contrats de coopération, Joint-Ventures, entreprises collectives dans le pays et à l'étranger
  • Reprise d'autres entreprises (M&A)

Litiges de sociétés

  • Litiges entre associés, avec des membres d'organe et avec la société
  • Défense des intérêts en dehors des tribunaux (en particulier lors d'assemblées d'associés, d'assemblées générales, conseil de surveillance, conseil consultatif)
  • Défense des intérêts devant les tribunaux
  • Procédure d'arbitrage (en tant que représentant de parti et arbitre)

Acquisition et vente d'entreprises (M&A)

  • Préparation à l'acquisition d'entreprise (optimisation fiscale, concentration du patrimoine à vendre, séparation de patrimoines, prospectus de vente)
  • Détermination du type de processus de vente (par ex. vente aux enchères, vente à un concurrent)
  • Choix du courtier d'entreprise ou de la banque d'investissement
  • Structure de la transaction (en particulier Asset ou Share Deal, aspects fiscaux)
  • Gestion de la transaction
  • Accords avant la Due Diligence (par ex. accord de confidentialité, Letter of Intent)
  • Préparation, exécution et accompagnement Due Diligence (y compris établissement d'espace de données, également électronique)
  • Négociations
  • Élaboration du contrat d'acquisition d'entreprise
  • Distressed M&A, acquisition par l'administrateur d'insolvabilité
  • Consultation en cas d'offres de reprise publiques
  • Acquisition d'une entreprise étrangère
  • Acquisition par un acheteur étranger

Informatique et protection des données

Loi informatique

  • Préparation, conception et suivi de projets informatiques
  • Création de logiciels, en particulier le développement de logiciels agiles ainsi que le développement de logiciels classiques ("modèle en cascade"), y compris la préparation (Letter of Intent, Memorandum of Understanding)
  • Utilisation temporaire de logiciels et de matériels, en particulier Cloud Computing (CC), Application Service Providing (ASP), Software as a Service (SaaS), Infastructure as a Service (IaaS), Platform as a Service (PaaS)
  • Contrats de licence
  • Maintenance des logiciels, maintenance du matériel et autres services d'assistance
  • Contrats d'externalisation
  • Vente de logiciels et de matériel : rédaction et négociation de CGV, tout comme d'accords-cadres et de contrats de vente
  • Appels d'offres de services informatiques, EVB-IT
  • Action et défense extrajudiciaire et judiciaire contre des revendications, par exemple dans le cas de vices de logiciels, de violations de licences et de questions de responsabilité (demandes d'indemnisation)
  • Procédure de la cession en retour des projets informatiques ayant échoué
  • Défense contre les évaluations et les représentations négatives sur Internet, y compris l'exécution par le biais d'une procédure en référé
  • Commerce électronique (conception de boutiques en ligne à la fois B2B et B2C)
  • Contrats relatifs à des applications, notamment la rédaction des conditions d'utilisation
  • Droit des plateformes en ligne, y compris les réseaux sociaux (rédaction des conditions d'utilisation, défense contre des prétentions, etc.)
  • Droit des moteurs de recherche (Google, Bing, Yandex, etc.)
  • Marketing en ligne, y compris SEO
  • Droit de la concurrence et de la responsabilité sur Internet

Droit de protection des données

  • Prise en charge de la fonction de délégué à la protection des données
  • Inventaires et rapports sur la situation en matière de protection des données
  • Conseils sur le règlement général sur la protection des données (RGPD), la loi fédérale allemande sur la protection des données (BDSG) et d'autres lois sur la protection des données
  • Respect de la protection des données
  • Mise en oeuvre de concepts individuels de protection des données
  • Documentation sur la protection des données et liste des procédures
  • Rédaction et vérification des accords sur le traitement des commandes
  • Contrôle préalable, vérification, évaluation et documentation des systèmes informatiques tels que la vidéosurveillance, conformément aux législations sur la protection des données
  • Protection des données des pages d'accueil et des boutiques en ligne
  • Déclarations en matière de protection des données et protection des données dans le commerce électronique
  • Conseils sur la gestion des risques en matière de protection des données
  • Proposition de cours et d'ateliers de formation sur la protection des données
  • Conseils sur les mesures techniques et organisationnelles
  • Protection des données avec référence internationale, transfert international de données
  • Rédaction d'accords d'entreprise dans le respect de la loi sur la protection des données
  • Communication avec les autorités de contrôle de la protection des données et représentation officielle
  • Accompagnement des certifications et des audits
  • Conseils pour éviter tout incident en matière de protection des données, tout piratage, tout espionnage de données

Publications

Monographies

  • Die rechtliche Bewertung von Vanity-Nummern, Frankfurt a.M. 2005; zugl. Bielefeld, Univ., Diss., 2004

Contributions à des publications

  • Rechtliche Absicherung des Datentransfers – insbesondere internationaler Datenübermitt-lung, in: Pachinger (Hrsg.): Datenschutz – Recht und Praxis, Wien, Seite 335 - 364 (mit Laura Schulte)
  • Unternehmensrichtlinie Datenschutz, in: Moos (Hrsg.): Datennutzungs- und Datenschutzverträge, Köln, 2. Aufl. 2018, Seite 529 - 587
  • Die Zukunft des Datenschutzbeauftragten - Berufsbild und Perspektiven, in: Steckler (Hrsg.): 20 Jahre Wirtschaftsrecht im Verbundstudium, Berlin 2017, Seite 137 - 150
  • Selbstkontrollmechanismen nach der DSGVO: Der Datenschutzbeauftragte als Haftungsrisiko oder Schutzschild, in: Schweighofer / Kummer / Hötzendorfer / Borges (Hrsg.): Trends und Communities der Rechtsinformatik, Wien 2017, Seite 511 - 518
  • Datenschutz in Zeiten von Universal Analytics, in: Schweighofer / Kumm / Hötzendorfer / Borges (Hrsg.): Netzwerke / Networks, Wien 2016, Seite 483 - 488
  • Von der Videoüberwachung zur automatisierten Videoanalyse, in: Schweighofer/Kummer/Hötzendorfer (Hrsg.): Kooperation/Cooperation, Wien 2015, S. 537-544
  • Unternehmensrichtlinie Datenschutz, in: Moos (Hrsg.): Datennutzungs- und Datenschutzverträge, Köln 2014, S. 429 – 483
  • Geheimhaltung und Datenschutz (§ 63) / Elektronische Kommunikation (§ 64), in: Jahn / Deifuß-Kruse / Brandt (Hrsg.): Kreislaufwirtschaftsgesetz – Kommentar, Stuttgart 2014, S. 669 – 674
  • Wirksamkeit datenschutzrechtlicher Einwilligungserklärungen bei Online-Angeboten, in: Schweighofer / Kummer / Hötzendorfer (Hrsg.): Transparenz / Transparency, Wien 2014, S. 535 – 539
  • Prüfungsmaßstab für Datenschutzerklärungen und Sanktionierung bei Unwirksamkeit, in: Taeger (Hrsg.): IT und Internet – mit Recht gestalten, Edewecht 2012, S. 643 - 655
  • Facebook und der Datenschutz – oder: Wer ist der Herr meiner Daten?, in: Schweighofer / Kummer / Hötzendorfer (Hrsg.): Transformation juristischer Sprachen, Wien 2012, S. 477 - 484
  • Datenschutz – Gefällt mir!, in: Taeger (Hrsg.): Die Welt im Netz – Folgen für Wirtschaft und Gesellschaft, Edewecht 2011, S. 529 - 544
  • Rechtlicher Erklärungsgehalt beim Upload von Daten, in: Schweighofer / Kummer (Hrsg.): Europäische Projektkultur als Beitrag zur Rationalisierung des Rechts, Wien 2011, Seite 81 - 88
  • Exklusive Grundversorgung im Internet - Rechtsfragen bei Suchmaschinen, in: Roßnagel (Hrsg.): Elektronische Medien zwischen Exklusivität und Grundversorgung, Baden-Baden 2010, Seite 61 - 76
  • Der Upload von Daten als konkludente Einwilligung, in: Taeger (Hrsg.): Digitale Evolution - Herausforderungen für das Informations- und Medienrecht, Edewecht 2010, Seite 683 - 694
  • Google und der Datenschutz, in: Schweighofer u. a. (Hrsg): Globale Sicherheit und proaktiver Staat, Wien 2010, Seite 325 - 331
  • Mitarbeiterüberwachung - Technische Möglichkeiten und rechtliche Grenzen, in: Schweighofer u.a. (Hrsg.): Komplexitätsgrenzen der Rechtsinformatik, Stuttgart 2008, Seite 327 - 334
  • Ortung eigener Mitarbeiter zu Kontrollzwecken, in: Taeger / Wiebe (Hrsg.): Von AdWords bis Social Networks - Neue Entwicklungen im Informationsrecht, Edewecht 2008, Seite 369 - 380
  • Recht der Suchmaschinen, in: Schwarz / Peschel-Mehner (Hrsg.): Recht im Internet,Frankfurt am Main 2007 - 2019, Kap. 22-A (ab der 17. Ergänzungslieferung)
  • Google - Störerhaftung oder Haftungsprivilegierung, in Schweighofer u.a. (Hrsg.): 10 Jahres IRIS: Bilanz und Ausblick, Stuttgart 2007, Seite 401 - 409
  • Google AdWords: Die unsichtbare Markenrechtsverletzung, in: Taeger u.a. (Hrsg.): Aktuelle Rechtsfragen zu IT und Internet, Edewecht 2006, Seite 36 - 42
  • Vanity-Nummern in Europa: Das Geschäft mit der Eitelkeit, in: Schweighofer u.a. (Hrsg.): E-Staat und E-Wirtschaft aus rechtlicher Sicht, Stuttgart 2006, Seite 359 - 366
  • Die Fürsorgepflichten des TK-Anbieters gegenüber seinen Endkunden, in: Schweighofer u.a. (Hrsg.): Informationstechnik in der juristischen Realität, Wien 2004, Seite 455 - 462
  • Das Ende der Abmahnungen wegen Kennzeichenrechtsverletzungen im Internet?, in: Schweighofer u.a. (Hrsg.): Zwischen Rechtstheorie und e-Government, Wien 2003, Seite 547 - 554
  • Datenschutzverstöße unter wettbewerbsrechtlichen Gesichtspunkten, in: Schweighofer u.a. (Hrsg.): IT in Recht und Staat, Wien 2002, Seite 363 - 374
  • Rechtsdurchsetzung per Abmahnung bei Markenrechtsverletzungen im Internet, in: Informatik 2001 (Tagungsband OCG / GI), Wien 2001, Seite 1037 - 1045

Essais

  • Aktuelle Rechtsentwicklungen bei Suchmaschinen im Jahre 2020,
    in: Kommunikation & Recht; K&R 2021, Seite 232 - 238 (mit Christoph Rempe)
  • „Vereinbarkeit der Tätigkeit als Rechtsanwalt und Datenschutzbeauftragter“,
    in: Recht der Datenverarbeitung; RDV 2021, Seite 31 - 34
  • „Bußgelder bei Datenschutzverstößen: Alles nur halb so schlimm?“,
    in: Zeitschrift für Vertriebsrecht; ZVertrR 2021, Seite 1 - 3
  • Corona-App als Eintrittskarte?,
    in: Neue Juristische Wochenschrift; NJW-aktuell 34/2020, 17
  • Aktuelle Rechtsentwicklungen bei Suchmaschinen im Jahre 2019,
    in: Kommunikation & Recht; K&R 2020, Seite 267 - 274 (mit Christoph Rempe)
  • Bußgelder bei Datenschutzverstößen: Wird es jetzt teuer?,
    in: Zeitschrift für Vertriebsrecht; ZVertriebsR 2020, Seite 1 - 3
  • Muss Google Suchergebnisse redaktionell sortieren?,
    in: Kommunikation & Recht; K&R 2019, Seite 677 - 680 (mit Malte Stakowski)
  • Aktuelle Rechtsentwicklungen bei Suchmaschinen im Jahre 2018,
    in: Kommunikation & Recht; K&R 2019, Seite 221 - 228 (mit Christoph Rempe)
  • DSGVO: Rollt die Abmahnwelle?,in: Kommunikation & Recht; K&R 12/2018, Editorial
  • Zurechnung von fremden Bewertungen,
    in: Kommunikation & Recht, K&R 08/2017, Seite 489 - 495
  • Aktuelle Rechtsentwicklungen bei Suchmaschinen im Jahre 2016,
    in: Kommunikation & Recht, K&R 05/2017, Seite 303 - 309 (zusammen mit Christoph Rempe)
  • Verbraucherzentrale verbietet den Gefällt-mir-Button,
    in: MulitMedia und Recht, MMR 5/2016, Seite VIII - IX = MMR-Aktuell 2016, 376765
  • Aktuelle Rechtsentwicklungen bei Suchmaschinen im Jahre 2015,
    in: Kommunikation & Recht, K&R 05/2016, Seite 308 - 313 (mit Christoph Rempe)
  • Datenschutz-Grundverordnung: Fluch oder Segen?,
    in: Kommunikation & Recht,K&R 2/2016, Editorial
  • Aktuelle Rechtsentwicklungen bei Suchmaschinen im Jahre 2014,
    in: Kommunikation & Recht, K&R 04/2015, Seite 222 - 229
  • Aktuelle Rechtsentwicklungen bei Suchmaschinen im Jahre 2013,
    in: Kommunikation & Recht, K&R 2014, Seite 300 – 307
  • Google: AGB sind immer noch unwirksamin: Kommunikation & Recht, K&R 2014, Seite 90 – 93
  • Kommt nach De-Mail jetzt De-Internet?,
    in: Kommunikation & Recht, K&R 11/2013, Editorial
  • Aktuelle Rechtsentwicklungen bei Suchmaschinen im Jahre 2012
    in: Kommunikation & Recht, K&R 2013, Seite 221 – 227
  • Facebook: Freundefinder und AGB rechtswidrig,
    in: Kommunikation & Recht; K&R 2012, Seite 309 – 312
  • Aktuelle Rechtsentwicklungen bei Suchmaschinen im Jahre 2011,
    in: Kommunikation & Recht; K&R 2012, Seite 236 – 244
  • Aktuelle Rechtsentwicklungen bei Suchmaschinen im Jahre 2010,
    in: Kommunikation & Recht; K&R 2011, Seite 217 - 225
  • Preiswerbung ohne Umsatzsteuer bei B2B-Geschäften im Internet,
    in: Kommunikation & Recht; K&R 2011, Seite 27 - 29
  • Aktuelle Rechtsentwicklungen bei Suchmaschinen im Jahre 2009,
    in: Kommunikation & Recht; K&R 2010, Seite 226 - 234
  • Aktuelle Rechtsentwicklungen bei Suchmaschinen im Jahre 2008
    in: Kommunikation & Recht; K&R 2009, Seite 217 - 225
  • Mitarbeiterüberwachung: Kontrolle durch Ortung von Arbeitnehmern,
    in: Kommunikation & Recht; K&R 2009, Seite 14 - 20
  • Aktuelle Rechtsentwicklungen bei Suchmaschinen im Jahre 2007,
    in: Kommunikation & Recht; K&R 2008, Seite 201 - 208
  • Zur Abgrenzung von Unternehmern und privaten Verkäufern bei eBay,
    in: Kommunikation & Recht; K&R 2007, Seite 572 - 578
  • Google & Co. - Aktuelle Rechtsentwicklungen bei Suchmaschinen,
    in: Kommunikation & Recht; K&R 2007, Seite 177 - 183
  • Aktuelle Rechtsfragen von IT und Internet - Bericht über die DSRI-Herbstakademie 2006,
    in: Recht der Datenverarbeitung; RDV 2007, Seite 42 - 44 (mit Andrea Patzak)
  • Google AdWords: Wer haftet für vermeintliche Rechtsverletzungen?,
    in: Kommunikation & Recht; K&R 2006, Seite 557 - 562
  • 0800-Taxiruf: Vanity-Nummern in Deutschland,
    in: Kommunikation & Recht; K&R 2006, Seite 116 - 121
  • Über den (Un-)Sinn einer Zwangstrennung bei Mehrwertdiensteverbindungen,
    in: Kommunikation & Recht; K&R 2004, Seite 563 - 569
  • Sportwetten als illegales Glücksspiel? - Zur Anwendbarkeit des § 284 StGB aufSportwetten,
    in: Juristische Rundschau; JR 2004, Seite 447 - 453
  • Cookies & Co. - Datenschutz und Wettbewerbsrecht,
    in: Wettbewerb in Recht und Praxis; WRP 2002, Seite 1028 - 1035
  • Neue Begriffe in Neuen Medien - Eine Herausforderung für das Markenrecht,
    in: Gewerblicher Rechtsschutz und Urheberrecht; GRUR 2001, Seite 204 - 210

Discussions de cas

  • BGH, Urt. v. 23.06.2020, KVR 69/19:
    Marktmissbrauch bei Durchsetzung nachteiliger Nutzungsbedingungen durch Facebook,
    in jusIT; jusIT 2021, Seite 34 – 38 (mit Félix Paul)
  • BGH, Urt. v. 27.07.2020, VI ZR 405/18:
    Auslistung bei Suchmaschinen,
    in jusIT; jusIT 2020, Seite 220 – 223 (mit Hendrik Verst)
  • BGH, Urt. v. 28.05.2020, I ZR 186/17:
    Klagebefugnis von Verbraucherschutzverbänden im Datenschutzrecht,
    in jusIT; jusIT 2020, Seite 185 – 189 (mit Johanna Schmale)
  • BGH, Urt. v. 28.05.2020, I ZR 7/16:
    Datenschutzrechtliche Einwilligung in die Speicherung von Cookies,
    in jusIT; jusIT 2020, Seite 164 – 167 (mit Christina Prowald)
  • BGH, Urt. v. 20.02.2020, I ZR 193/18:
    Kundenbewertungssysteme auf Online-Handelsplattformen,
    in: jusIT; jusIT 2020, Seite 143 – 145 (mit Laura Schulte)
  • BGH, Urt. v. 14.01.2020, VI ZR 496/18:
    Darstellung von Bewertungen eines Unternehmens durch ein Internet-Bewertungsportal,
    in: jusIT; jusIT 2020, Seite 51 – 54 (mit Malte Stakowski)
  • BGH, Urt. v. 25.04.2019, I ZR 23/18:
    Nutzung von Kundenroutern als WiFi-Hotspots,
    in: jusIT; jusIT 2019, Seite 189 – 192 (mit Malte Stakowski)
  • BGH, Urt. v. 13.09.2019, I ZR 187/17:
    Schadenersatz bei Verwendung fremder Bilder im Internet,
    in: jusIT; jusIT 2019, Seite 56 - 58
  • BGH, Urt. v. 12.07.2018, III ZR 183/17:
    Facebook-Account als digitaler Nachlass,
    in: jusIT; jusIT 2019, Seite 18 - 19
  • BGH, Urt. v. 10.07.2018, VI ZR 225/17:
    Kundenzufriedenheitsbefragungen als unzulässige Werbung,
    in: jusIT; jusIT 2018, Seite 221 - 223
  • BGH, Urt. v. 15.05.2018, VI ZR 233/17:
    Dashcam als Beweismittel,
    in: jusIT; jusIT 2018, Seite 186 - 187
  • BGH, Urt. v. 11.11.2017, VIII ZR 83/16:
    Wirkung des PayPal-Käuferschutzes,
    in: jusIT; jusIT 2018, Seite 58 - 60
  • BGH, Urt. v. 16.05.2017, VI ZR 135/13:
    Speicherung dynamischer IP-Adressen,
    in: jusIT; jusIT 2018, Seite 38 - 39
  • BGH, Urt. v. 18.07.2017, KZR 39/16:
    Sofortüberweisung als einzige unentgeltliche Zahlungsmöglichkeit in Online-Shops,
    in: jusIT; jusIT 2017, Seite 231 - 233
  • BGH, Urt. v. 04.04.2017, VI ZR 123/16:
    Zueigenmachen bei Modifizierung von Bewertungen durch Portal-Betreiber,
    in: Kommunikation & Recht, K&R 2017, Seite 489 - 495
  • OLG Düsseldorf, Beschl. v. 19.01.2017, 20 U 40/16:
    Einbindung des Facebook-Gefällt mir-Buttons,
    in MultiMedia und Recht; MMR 2017, Seite 256 - 258
  • BGH, Urt. 14.01.2016, I ZR 64/14:
    Einladungs-Mails sind eine unzumutbare Belästigung,
    in: jusIT; jusIT 2016, Seite 228 - 230 (mit Oliver Scheider)
  • BGH, Urt. v. 24.08.2016, VIII ZR 182/15:
    Kein Schadenersatz für Abbruchjäger bei ebay,
    in: jusIT; jusIT 2016, Seite 188-190
  • BGH, Urt. v. 16.03.2016 VIII ZR 146/15:
    Rechtsmissbräuchliche Ausübung des Widerrufsrechts bei Fernabsatzverträgen,
    in jusIT 2016, Seite 151-153
  • BGH, Urt. v. 01.03.2016, VI ZR 34/15:
    Pflicht zur Überprüfung und Arztbewertungen,
    in: jusIT; jusIT 2016, Seite 114-116
  • BGH, Urt. v. 15.12.2015, VI ZR 134/15:
    Anforderungen an Prüfungsaufwand für Hostprovider einer Bewertungsplattform,
    in: Kommunikation & Recht; K&R 2016, Seite 334 - 336
  • BGH, Urt. v. 15.12.2015, VI ZR 134/15:
    Werbung in Auto-Reply-Mail,
    in: jusIT; jusIT 2016, Seite 56 - 58
  • BGH, Urt. v. 28.07.2015, VI ZR 340/14:
    Verantwortlichkeit für rechtswidrige Äußerungen im Internet,
    in: jusIT; jusIT 2016, Seite 22 - 23
  • BGH, Urt. v. 19.03.2015, I ZR 157/13:
    Drohung mit SCHUFA-Eintrag kann rechtswidrig sein,
    in: jusIT; jusIT 2015, Seite 248 - 249
  • BGH, Urt. v. 11.12.2014, I ZR 8/13:
    BGH zur Erschöpfung des Verbreitungsrechts bei Gebrauchtsoftware,
    in: jusIT; jusIT 2015, 191 - 193
  • BGH, Urt. v. 11.11.2014, VI ZR 9/14:
    Konkludente Einwilligung in die Veröffentlichung von Partybildern,
    in: jusIT; jusIT 2015, Seite 156 - 157
  • BGH, Urt. v. 12.03.2015, I ZR 188/13:
    Zulässigkeit von Markenbeschwerden bei Google,
    in jusIT; jusIT 2015, Seite 109 - 110
  • BGH, Urt. v. 23.09.2014, VI ZR 358/13:
    Zulässigkeit von Arztbewertungen, 
    in: jusIT; jusIT 2015, Seite 39-40
  • BGH, Urt. v. 05.03.2014, 2 StR 616/12:
    Strafbarkeit von Abo-Fallen im Internet,
    in: jusIT; jusIT 2014, Seite 220 - 221
  • BGH, Urt. v. 23.09.2014, VI ZR 358/13:
    Kein Anspruch auf Datenlöschung aus Arztbewertungsportalen mit Kommentar von Dr. Sebastian Meyer;
    in: Kommunikation & Recht, K&R 12/2014, Seite 802 ff.
  • BGH, Urt. v. 08.01.2014, VIII ZR 63/13:
    Angebotsrücknahme bei Internetauktionen,
    in: jusIT; jusIT 2014, Seite 146 - 147
  • BGH, Urt. v. 08.01.2014, I ZR 169/12:
    Haftung des Anschlussinhabers für Rechtsverletzungen volljähriger Familienmitglieder,
    in: jusIT; jusIT 2014, Seite 144 - 146
  • OVG Schleswig-Holstein, Beschl. v. 22.04.2013, 4 MB 11/13:
    Deutsches Datenschutzrecht bei verantwortlicher Niederlassung im EU-Ausland,
    in: Kommunikation und Recht; K&R 2013, Seite 526 - 528
  • EuGH, Urt. v. 02.12.2009, C-358:
    Beklagtenwechsel nach Ablauf der Zahnjahresfrist,
    in: Haftpflicht International - Recht & Versicherung; PHi 2010, Seite 38 - 40
  • EuGH, Urt. v. 02.12.2009, C-358/08:
    Produkthaftung des Herstellers nach zehn Jahren,
    in: Betriebsberater; BB 2009, Seite 274 - 275
  • OLG Hamm, Beschl. v. 13.10.2008, I-31 W 38/08:
    Sperrung von Konten für betrügerische Websites,
    in: Multimedia und Recht; MMR 2009, Seite 122 - 125 (mit Kevin Kruse)
  • AG Rheda-Wiedenbrück, Urt. v. 13.03.2003, 4 C 212/02:
    Haftung eines Zahnarztes bei falscher Beratung über die zu erwartende Eigenbeteiligung,
    in: Medizinrecht; MedR 2004, Seite 110 - 112

Adhésion

  • Arbeitskreis Wettbewerbs- und Markenrecht Westfalen-Lippe e.V.
  • Deutscher Anwaltverein (DAV)
  • Deutsche Vereinigung für gewerblichen Rechtsschutz und Urheberrecht (GRUR)
  • Deutsche Gesellschaft für Recht und Informatik (DGRI)
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  • Gesellschaft für Datenschutz und Datensicherheit e.V. (GDD)
  • Anwaltverein Bielefeld e.V.