Droit du sport

Grâce à notre équipe de spécialistes, nous soutenons des associations et fédérations sportives, des sportifs individuels et d'autres acteurs de l'économie du sport tels que les sponsors sur les questions relatives au droit du sport.
La commercialisation et professionnalisation croissantes du sport génèrent un besoin de conseil toujours en progression chez les acteurs concernés pour pouvoir garantir et imposer leurs intérêts propres et leurs droits.
Nous vous conseillons et vous représentons dans diverses problématiques du secteur du sport professionnel, à la croisée de différents domaines juridiques.
Nos conseillers sont à vos côtés pour toutes les questions de droit des associations ou des fédérations, y compris dans le contexte du droit d'utilité publique ainsi que dans l'arbitrage sportif et la juridiction des fédérations sportives. Par ailleurs, nous vous soutenons sur des questions liées au droit des contrats sportifs, y compris dans le contexte du droit des contrats de travail et de service, ainsi que le droit de la responsabilité sportive et de la commercialisation sportive.
Non seulement nous sommes là pour la conception de contrats, de statuts et de règlements mais nous vous conseillons et vous représentons également dans les litiges.
Sur des questions complexes relevant de plusieurs domaines juridiques, nous sommes en mesure de former une équipe spécialisée et pluridisciplinaire pour trouver avec vous, ensemble, la meilleure solution pour vous.

Priorités

  • Droit des associations et des fédérations dans le sport
  • Arbitrage sportif et juridiction des fédérations sportives
  • Droit des contrats sportifs
  • Droit de la responsabilité sportive
  • Droit de la commercialisation sportive

Interlocuteurs